Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE ESCALADOU
SOMACVINS SARL

Numéro de dépôt :
96617122
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque CUVEE ESCALADOU

Déposée le 18 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ESCALADOU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS domicilié(e) 14 RUE DE L'ORCHIDÉE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2321822) - 34710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMACVINS domicilié(e) 14 RUE DE L'ORCHIDÉE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2321822) - 34710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ESCALADOU est expirée depuis le 18 mars 2016.

SOMACVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR Du PETIT CAUSSE , L'EPERVIER , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU , LA BASTIDE DES OLIVIERS


SOMACVINS SARL - 14 RUE DE L'ORCHIDÉE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2321822) - 34710 - France - SIREN 307147934


SOMACVINS - 14 RUE DE L'ORCHIDÉE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2321822) - 34710 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321822 - Publication au BOPI 2006-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.